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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière de Blacailloux
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Domaine de Valbelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Valbelle
Financière de Blacailloux, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048323
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Domaine de Valbelle de Financière de Blacailloux

Présentation de la marque Domaine de Valbelle

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière de Blacailloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Valbelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière de Blacailloux domicilié(e) Domaine de Blacailloux - 83170 - Tourves - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 528 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine de Valbelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Valbelle est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Financière de Blacailloux a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Saint-Probace , ECLOSION


Financière de Blacailloux, Société par actions simplifiée - Domaine de Blacailloux - 83170 - Tourves - France - SIREN 533528527


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée "Domaine de Valbelle".